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Paiements
Les tarifs, modalités de paiement et livrables sont définis avant le début du projet.
Propriété Intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, BrandIT conserve la propriété de ses frameworks, outils et composants réutilisables.
Responsabilités du Client
Le client s'engage à fournir les informations, validations et contenus nécessaires dans les délais convenus.
Limitation de Responsabilité
BrandIT ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs liés à l'utilisation de ses services.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment. La poursuite de l'utilisation de nos services vaut acceptation des nouvelles conditions.
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